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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRISQUET SA
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GAS Gas Active-Safe
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAS Gas Active-Safe
FRISQUET SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3799972
Date de dépôt :
24/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2021
GAS Gas Active-Safe de FRISQUET SA

Présentation de la marque GAS Gas Active-Safe

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2011 par la Société Anonyme (SA) FRISQUET SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GAS Gas Active-Safe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRISQUET SA domicilié(e) 20 rue Branly Z.I. 77100 Meaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 061 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Blétry & Associés domicilié(e) 23 Rue du Renard - 75004 - Paris - France.

La marque GAS Gas Active-Safe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAS Gas Active-Safe est expirée depuis le 24 janvier 2021.

FRISQUET SA a également déposé les autres marques suivantes : FRISQUET ACTIV-COP , TEAMAO , FLAT FIRE , START UP , ECO3 , HYDROCONFORT Evolution , FRISQUET ECODRIVE , HYDROCONFORT Tradition , ECO3 , HYDROMOTRIX Evolution


FRISQUET SA, Société Anonyme - 20 rue Branly Z.I. 77100 Meaux - France - SIREN 572061885


Blétry & Associés - 23 Rue du Renard - 75004 - Paris - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Tableaux d'affichage et tableaux de commande d'appareils de chauffage, indicateurs de températures, dispositifs de contrôle de pression de gaz, appareils de régulation de chauffage, appareils de téléguidage, commutateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés et logiciels destinés à des appareils de chauffage et des chaudières, appareils de contrôle de chaleur. ;

Appareils de chauffage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, chaudières de chauffage, chauffe-eau, chaudières à gaz, carneaux de chaudières de chauffage, tubes de chaudières de chauffage, régulateurs de tirage, registres de tirage (chauffage), installations de chauffage à eau chaude, alimentateurs de chaudières de chauffage, appareils et installations de climatisation, appareils et installations de conditionnement d'air, échangeurs thermiques, accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, brûleurs à gaz, installations de conduites d'eau, appareils de prise d'eau, robinets, à savoir robinets de canalisation, robinets mélangeurs pour installations d'eau, accumulateurs de chaleur, récupérateurs de chaleur, pompes à chaleur et pompes à circulation, émetteurs de chaleur, échangeurs de chaleur, dispositifs de contrôle de pression de gaz.